2011-09-14, 06:47
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  hicham27
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Loi sur l'Asbestos aux Etats-Unis

Loi sur l'Asbestos aux Etats-Unis


Loi sur l'Asbestos aux Etats-Unis

Aprs 1980, des cas d'asbestos est devenu plus populaire en raison de la prise de conscience accrue des caractristiques dangereuses du minral. Individus, gnralement nombreuses personnes impliques lies l'asbestos-emplois dposes blessures prtend rcuprer les pertes associes au dveloppement d'une maladie lie l'asbestos. Comme le cas entasss, les Etats-Unis La Cour suprme s'est impliqu dans un certain nombre de cas lis l'asbestos.

Plusieurs remdes lgislatifs ont t examines par le Congrs des Etats-Unis, mais ces mouvements ont t rfutes par un certain nombre de raisons. Chaque cas et la dcision subsquente portait sur la proposition d'un msothliome ou d'un fonds des blessures lies l'asbestos, o une grande quantit d'argent seraient mises en commun et par la suite distribus aux personnes dans le besoin d'un rglement.

La pice la plus importante de la lgislation pour limiter l'utilisation et rglementer la distribution de l'asbestos a t adopte en 1987 sous la forme du contrle de l'asbestos sur la rglementation du travail Loi. Ce texte de loi rglement toutes les formes d'asbestos base de matriaux et condition que la protection lgale pour tous ceux qui peuvent tre exposs la substance chimique mortelle d'activits lies au travail.

La loi a galement institu des limites de contrle qui rglementaient la quantit de particules d'asbestos qui ont t lgalement autoriss entrer dans l'atmosphre. Les limites de contrle dpendent du type d'asbestos et sont organiss en deux niveaux qui dpendent du temps et l'exposition des particules d'asbestos.

Par exemple, les fibres d'asbestos bleu et brun, les limites lgalement admissibles sont: 0,2 fibre / ml d'air en moyenne sur toute priode continue de 4 heures ou 0,6 fibres / ml d'air en moyenne sur toute priode continue de 10 minutes. Pour les particules d'asbestos blanc les rglements sont comme suit: 0,5 fibre / ml d'air en moyenne sur toute priode continue de 4 heures ou 1,5 fibres / ml d'air en moyenne sur toute priode continue de 10 minutes.


En plus de la limite lgale de particules d'asbestos dans l'atmosphre, tous les employeurs qui font affaire avec le retrait ou la fourniture de l'asbestos doivent suivre une rglementation spcifique institu par les gouvernements fdral et l'Etat. Tous les employeurs doivent traiter avec de l'asbestos laborer un protocole de scurit acceptable et d'un plan de travail qui doivent tre effectues par tous les employs sur le chantier.

Les employeurs doivent galement fournir aux travailleurs des vtements appropris, ainsi que des quipements respiratoires et des matriaux. En tout temps, l'employeur doit faire de leur mieux pour limiter l'exposition de leurs employs l'agent chimique. A dfaut de le faire entranera des sanctions dans les formes d'amendes ou la rsiliation de la fonction voulue de l'entreprise.

Si l'une des lois susmentionnes sont viols et, en consquence, un employ ou une personne dveloppe une maladie lie l'asbestos, un procs d'asbestos doit tre dpos par la partie endommage.


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